Mentions légales
Ce site Internet est le site officiel de la Mission Bassin Minier.
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site, vous pouvez contacter le service communication en utilisant le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :
Mission Bassin Minier Nord – Pas de Calais
Carreau de Fosse 9/9bis Rue du Tordoir
BP 16
62590 Oignies
Tél : 33 + (0)321 087 272 – Fax : 33 + (0)321 087 270
Responsable de publication
Cathy Apourceau-Poly
Présidente
Carreau de Fosse 9-9bis Rue du Tordoir
BP 16
62590 Oignies
Propriété Intellectuelle
Le présent site est la propriété de la Mission Bassin Minier, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mission Bassin Minier ou de tiers ayant autorisé la Mission Bassin Minier à les utiliser.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Mission Bassin Minier, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1
France
Conception
Ce site web a été réalisé par la coopérative de communication Bien fait pour ta Com’.
Crédits photos
©Jean-Michel André – Mission Bassin Minier / ©Mission Bassin Minier / ©Philippe Frutier / ©J.P Duplan / ©Benoit Defrain / ©Samuel Dhote / ©Pidz / ©Rémi Radikowski – Mission Bassin Minier / ©2012 Hubert Bouvet / ©Guillaume Theys / ©Cecile pour la Mission Bassin Minier / ©Communaute de Communes de Coeur d’Ostrevent